📄 Document temporaire — Phase de pré-lancement.earlypanel est actuellement en phase d'ouverture du panel testeurs, exploité à titre personnel par son fondateur. Ce document sera mis à jour lors de la constitution de la structure commerciale officielle.
Document légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : 28 avril 2026

1. Éditeur du site

Le site earlypanel.fr est édité à titre personnel par son fondateur, dans le cadre de la phase de pré-lancementdu projet earlypanel. Aucune activité commerciale n'est exercée sur le site à la date de publication des présentes mentions.

  • Éditeur : M. Joinville
  • Statut : Personne physique (projet en cours de structuration)
  • Adresse de contact : 117 rue pierre bouyeron 34000 Montpellier
  • Email : contact@earlypanel.fr

Une structure juridique sera créée préalablement à toute prestation commerciale rémunérée. Les présentes mentions seront alors mises à jour avec les informations légales correspondantes (raison sociale, RCS, SIREN, TVA intracommunautaire).

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est l'éditeur lui-même, joignable à l'adresse contact@earlypanel.fr.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Site web : vercel.com

Les données utilisateurs (inscriptions au panel) sont stockées via :

  • Supabase Inc. (base de données + authentification) — région Europe (UE).
  • Resend Inc. (emails transactionnels).

Note : Stripe (paiements) sera intégré uniquement lors du lancement officiel, lorsque la structure commerciale sera constituée.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, code source) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

6. Crédits

Conception et développement : earlypanel.

7. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, à un signalement ou à l'exercice de vos droits : contact@earlypanel.fr.